Fiche Résumé 08-ASS-01

Les chargés d'opérations de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie ressentent, pour les travaux de pose de réseaux d'assainissement, une inadéquation entre les prix de référence proposés par l'établissement et les coûts réels observés, qui seraient orientés à la hausse ces dernières années.

Ce constat motive une étude des coûts réels des travaux, à partir :
- des dossiers de financement de ces projets (échantillon de 150 dossiers conservés pour la base de donnée).
- des rencontres avec les acteurs qui permettent de mieux cerner la construction et le niveau de prix pratiqués.

Des analyses statistiques simples donnent un coût moyen au mètre linéaire de 371 euros en considérant le coût total des travaux étudiés à partir des dossiers (plus de 35 millions d'euros) rapporté au linéaire total (environ 100 kilomètres). Ce coût moyen au mètre linéaire est de 522 euros en faisant la moyenne des coûts moyens observés sur chaque chantier. Ces résultats sont à nuancer pour plusieurs raisons :
- la base de données n'est pas très solide car il manque certaines données et d'autres sont imprécises,
- les outils statistiques donnent des résultats assez éloignés,
- il existe une très grande variabilité des données qui se retrouve dans les différents résultats.

Peu d'analyses statistiques poussées ont été conservées, puisqu'elles demeurent peu exploitables. Néanmoins, l'influence de divers paramètre a été étudiée. Le lieu des travaux et la densité de population influence fortement le coût des travaux. Par contre, la date des travaux, la longueur, le matériau et le diamètre des tuyaux ont un impact faible sur ce coût. Enfin d'autres paramètres interviennent, administratifs et techniques, sans que l'on puisse bien caractériser ces influences.

Une réflexion est menée sur les prix de référence pour le 10ème programme. Plusieurs alternatives sont abordées en considérant pour chacune les avantages et les inconvénients. Dans le travail mené, une est mise en avant au vu des résultats de l'étude ; elle est relativement proche de celle existante, avec des propositions de critères complémentaires:
- généralisation des prix plafonds et d'exclusion, autant que cela se peut,
- conditionnement des aides à l'utilisation d'un bordereau type et au respect d'une charte qualité.

L'étude ne donne pas de résultats fins, autorisant directement un chiffrage précis. D’autres approches peuvent être faites sur la problématique coût des réseaux d'assainissement, notamment au regard des objectifs économico environnementaux de l'Agence. En particulier, il semble intéressant de s'intéresser également à la durée de vie des réseaux, aux projets alternatifs et aux bénéfices mis en regard des coûts.