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Portail de Bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1970 CA 70-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 1969

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CA 1969 CA 69-22

Modification du budget 1969 (D. M. n° 3)

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CA 1969 CA 69-21

Modification de la délibération 69-07 relative aux clauses et conditions générales d'attribution de subventions et de prêts par l'agence

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CA 1969 CA 69-20

Institution du régime de capital décès au profit de l'ensemble du personnel de l'agence

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CA 1969 CA 69-19

Modification de l'annexe n° 2 de la délibération 68-14 (tableau d'estimation forfaitaire pollution)

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CA 1969 CA 69-18

Approbation du budget 1970 de l'agence

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CA 1969 CA 69-17

Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 octobre 1969

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CA 1969 CA 69-16

Avance pour l'achat d'une automobile

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CA 1969 CA 69-15

Composition des Commissions

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CA 1969 CA 69-14

Décision modificative n° 2 du budget 1969

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex