Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 1997 CB 97-04

Portant sur le projet d'arrêté des préfets de l'Oise et Seine-et-Marne relatif au périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Nonette

Consulter
CB 1997 CB 97-03

Portant avis conforme sur la délibération du Conseil d'administration de l'Agence relative à l'intégration des communes de Saint Pierre et Miquelon à la circonscription du bassin Seine-Normandie

Consulter
CB 1997 CB 97-02

Portant sur la désignation des membres du Comité de bassin siégeant à la commission du milieu naturel aquatique du bassin "Seine-Normandie"

Consulter
CB 1997 CB 97-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 1996

Consulter
CB 1997 Avis

Portant avis conforme sur la délibération du Conseil d'administration de l'Agence relative aux taux de redevances 1998 à 2001

Consulter
CA 1997 CA 97-23

Relative à la levée de la prescription quadriennale du Syndicat Intercommunal pour l'aménagement de l'aval de la rivière "le Petit Morin"

Consulter
CA 1997 CA 97-22

Relative à la levée de la prescription quadriennale du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau potable de Crisenoy-Champdeuil-Foujou

Consulter
CA 1997 CA 97-21

Relative à la levée de la prescription quadriennale pour la commune de Rozay-en-Brie

Consulter
CA 1997 CA 97-20

Relative à la levée de la prescription quadriennale pour la commune de Nogent-sur-Seine (Aube)

Consulter
CA 1997 CA 97-19

Relative à la levée de la prescription quadriennale pour la commune de Maisons-les-Soulaines (Aube)

Consulter

Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex