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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1996 CA 96-04

Relative à une transformation partielle en subvention de prêts accordés au Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.)

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CA 1996 CA 96-03

Portant approbation de la décision modificative n°1 au budget 1996

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CA 1996 CA 96-02

Portant arrêté du compte financier 1995

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CA 1996 CA 96-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 31 octobre 1995

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CB 1995 CB 95-08

Portant sur l'extension de la première délimitation des zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie

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CB 1995 CB 95-07

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 29 novembre 1995

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CB 1995 CB 95-06

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 29 juin 1995

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CB 1995 CB 95-05

Portant sur l'extension de la première délimitation des zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie

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CB 1995 CB 95-04

Portant sur le projet d'arrêté des préfets de Seine-et-Marne, de Seine-St-Denis et du Val-de-Marne relatif au périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Marne aval"

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CB 1995 CB 95-03

Portant sur le projet d'arrêté des préfets de l'Aisne et de l'Oise relatif au périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Automne

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex