Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1993 CA 93-10

Relative à la création d'un comité agriculture

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CA 1993 CA 93-09

Portant adoption du règlement intérieur du conseil d'administration

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CA 1993 CA 93-08

Avance de trésorerie à l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse / Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juin 1993

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CA 1993 CA 93-07

Relative à la renonciation au droit d'émettre des redevances de pollution domestique au Syndicat des eaux et d'assainissement de Chamvres-Paroy (89)

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CA 1993 CA 93-06

Portant approbation du tableau des effectifs du personnel

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CA 1993 CA 93-04

Relative au schéma directeur informatique

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CA 1993 CA 93-03

Portant approbation de la décision modificative n°1 du budget de 1993

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CA 1993 CA 93-02

Portant arrêté du compte financier 1992

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CA 1993 CA 93-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 1992

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CB 1992 CB 92-02

Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juin 1992

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex