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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1988 CA 88-02

Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 1987

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CA 1988 CA 88-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 1987

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CB 1987 CB 87-04

Conférant le titre de Président honoraire

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CB 1987 CB 87-03

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 1987

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CB 1987 CB 87-02

Portant approbation du règlement intérieur

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CB 1987 CB 87-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 novembre 1986

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CA 1987 CA 87-37

Relative à la ratification des décisions modificatives N°5 et 6 du budget de 1987 de l'agence de bassin Seine-Normandie

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CA 1987 CA 87-36

Relative à la vente de terrains appartenant à l'agence

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CA 1987 CA 87-35

Portant approbation des taux de redevances

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CA 1987 CA 87-34

Portant approbation du budget de l'agence pour 1988 / Lettre au Président du comité de bassin relative aux redevances 1988

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex