Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1987 CA 87-33

Relative aux contrats départementaux et à la répartition de l'enveloppe annuelle entre les départements pour 1988

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CA 1987 CA 87-32

Relative aux modalités de demande d'aide du Vème programme d'intervention

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CA 1987 CA 87-31

Relative à l'actualisation de la liste des points noirs

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CA 1987 CA 87-30

Relative à l'implantation des locaux de la délégation de Haute-Normandie

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CA 1987 CA 87-29

Relative à la consultation écrite du conseil pour la ratification des décisions modificatives

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CA 1987 CA 87-28

Relative à l'Institut de l'eau

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CA 1987 CA 87-27

Mise en oeuvre des mesures de lutte contre le chômage - Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 juin 1987

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CA 1987 CA 87-26

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes industrielles

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CA 1987 CA 87-25

Réévaluation des prêts au logement attribués au personnel

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CA 1987 CA 87-24

Relevant la commune de Nogent-sur-Seine (10) de la prescription quadriennale

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex