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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1973 CA 73-06

Modification de la délibération 68-13 du 9 octobre 1968 relative aux définitions zones et barèmes sur les prélèvements et sur les consommations nettes d'eau de nappe et de surface

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CA 1973 CA 73-05

Attribution de subventions à diverses associations

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CA 1973 CA 73-04

Attribution d'une subvention à l'amicale du personnel de l'A.F.B.S.N.

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CA 1973 CA 73-03

Approbation d'une délibération des commissions réunies du 2 mars 1973 relative à une avance consentie à la SAFER Ile-de-France

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CA 1973 CA 73-02

Approbation d'un programme d'intervention complémentaire (alimentation en eau de la région Caennaise)

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CA 1973 CA 73-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 novembre 1972

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CA 1972 CA 72-35

Attribution d'une subvention à l'Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (A.G.H.T.M.)

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CA 1972 CA 72-34

Portant attribution d'une subvention à l'Association Nationale pour la Protection des Eaux

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CA 1972 CA 72-33

Modalité d'application de 72-30 (mesure transitoire)

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CA 1972 CA 72-32

Portant approbation de barème des prix forfaitaire pour les ouvrages d'interconnexion en Région Parisienne

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex