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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1972 CA 72-31

Portant création d'une nouvelle option pour le calcul forfaitaire des prélèvements pour irrigation

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CA 1972 CA 72-30

Portant création d'un nouveau paramètre (sels solubles) dans la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

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CA 1972 CA 72-29

Approbation du programme complémentaire 1973-76 relatif à la réduction de la salinité dans le bassin "Seine-Normandie"

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CA 1972 CA 72-25

Allocation à l'amicale

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CA 1972 CA 72-24/28

Approbation de la décision modificative n° 2 du budget 1972

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CA 1972 CA 72-24/27

Approbation du budget 1973 de l'agence

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CA 1972 CA 72-23

Modalité d'application de la délibération 70-14 (recensements complémentaires)

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CA 1972 CA 72-22

Institution et conditions d'agrément de laboratoire

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CA 1972 CA 72-21/26

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 1972

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CA 1972 CA 72-20

Prélèvements d'eau effectués par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dieppe

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex