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Données sur la qualité des eaux superficielles

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riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1969 CA 69-13 bis

Programmation des redevances prélèvements et consommation en vue notamment d'une aide complémentaire pour la réalisation du barrage "Marne"

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CA 1969 CA 69-13

Aide complémentaire pour la réalisation du barrage "Marne"

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CA 1969 CA 69-12

Modification de la délibération n° 69-07 du 9 juin 1969

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CA 1969 CA 69-11

Modification de l'annexe de la délibéraiton n° 68-14 du 9 octobre 1968

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CA 1969 CA 69-10

Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 juin 1969

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CA 1969 CA 69-09

Attribution d'une subvention à l'Association Nationale pour la Protection des Eaux

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CA 1969 CA 69-08

Approbation de la décision modificative n° 1 du budget 1969

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CA 1969 CA 69-07

Clauses et conditions générales d'attribution de subventions ou de prêts par l'agence

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CA 1969 CA 69-06

Approbation du compte financier de l'exercice 1968

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CA 1969 CA 69-05

Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 1969

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex