Délibérations

relative à la cartographie des zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance : révision de la carte pour la région Centre-Val de Loire

relative à l’adoption de la synthèse provisoire des questions importantes du bassin et au calendrier et au programme de travail pour la mise à jour du Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)

relative à la désignation de représentants du comité de bassin Seine-Normandie au comité d’orientation milieux marins et littoraux de l’Agence française pour la biodiversité (AFB)

relative à l'élection du président de la commission relative au littoral et au milieu marin

relative à l’élection au conseil d’administration d'un représentant des professionnels de la pêche ou de l'aquaculture

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 avril 2018

relative à l’avis du comité de bassin sur le périmètre de l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du bassin du Loing

relative à l’élection d’un représentant des collectivités territoriales du comité de bassin Seine-Normandie au Comité national de l’eau (CNE)

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 6 décembre 2017

relative au contrat de transition écologique de Haute Côte-d’Or