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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2017 CB 17-24

déléguant à la commission permanente des programmes et de la prospective (C3P) l'avis concernant la désignation de zones vulnérables

 

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CB 2017 CB 17-23

déléguant à la commission politique territoriale, aménagement du territoire et inondation (COPTATI) les avis concernant le déclassement d'emprises du domaine public fluvial

 

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CB 2017 CB 17-22

déléguant à la commission politique territoriale, aménagement du territoire et inondation (COPTATI) les avis du comité de bassin sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage)

 

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CB 2017 CB 17-21

relative à l'avis du comité de bassin sur la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau du bassin Seine-Normandie

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CB 2017 CB 17-20

relative aux élections des présidents et des vice-présidents des commissions et des groupes du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2017 CB 17-19

relative aux élections des membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie

 

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CB 2017 CB 17-18

relative aux élections des vice-présidents du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2017 CB 17-17

relative à l'élection du président du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2017 CB 17-16

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 octobre 2017

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CB 2017 CB 17-15

relative aux modifications du règlement intérieur du comité de bassin

 

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex