Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2016 CA 16-05

approuvant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-04

approuvant le seuil d'attribution des remises gracieuses par l'Agence comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-03

portant arrêté du compte financier 2015

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CA 2016 CA 16-02

relative au compte-rendu d'activité 2015 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24 novembre 2015

Consulter, Consulter le PV
CPPP 2016 CPPP 16-04

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Oise moyenne

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CPPP 2016 CPPP 16-03

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Brèche

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CPPP 2016 CPPP 16-02

Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence

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CPPP 2016 CPPP 16-01

Portant avis sur le déclassement d'une emprise du domaine public fluvial de la ville de Paris située sur la commune des Pavillons-sous-bois (93)

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CB 2015 CB 15-15

Relative à l'avis du Comité de bassin sur le programme de mesures du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands 2016-2021

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex