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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CPPP 2010 CPPP 10-04

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement des Eaux (SAGE) Nappe de Beauce et milieux aquatique associés

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CPPP 2010 CPPP 10-03

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Armançon

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CPPP 2010 CPPP 10-02

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Iton

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CPPP 2010 CPPP 10-01

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de Yerres

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CPPP 2010 Avis

Projet de périmètre du SAGE Arroux-Bourbince

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CPPP 2010 Avis

Projet de périmètre du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer

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CB 2009 CB 09-06

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 octobre 2009 sous réserve de la modification annexée

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CB 2009 CB 09-05

Relative à l'adoption du SDAGE du bassin Seine et cours côtiers normands 2010-2015 par le Comité de bassin

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CB 2009 CB 09-04

Portant avis conforme sur la révision à mi-parcours du IXème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la période 2010-2012

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CB 2009 CB 09-03

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex