Délibérations

Relative à la fixation du taux pour le calcul de l'aide AQUEX

Relative à la convention cadre d'un programme d'actions de prévention des inondations

Portant approbation de la décision modificative n°1 au budget 2004 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie / Approbation expresse décision modificative n°1

Portant arrêté du compte financier 2003

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2003

Relative au projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion de l'Aisne moyenne, Vesle, Suippe

Relative au projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux des bassins du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Relative à la délimitation du district et au rattachement des eaux souterraines et côtières

Relative à la désignation des membres du Comité de bassin siégeant à la commission du milieu naturel aquatique du bassin "Seine-Normandie"

Relative à l'approbation des procès-verbaux des réunions du 3 décembre 2002 et du 1er juillet 2003