Délibérations

Relative au projet d'établissement

Relative à l'ajustement des règles du VIIIème programme concernant le P.M.P.O.A.

Relative à l'adaptation des modalités de l'aide AQUEX du VIIIème programme d'intervention (2003-2006)

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 28 otobre 2003

Relative à la convention cadre pour le déstockage et l'élimination des produits phytosanitaires non utilisables entre l'agence de l'eau et Adivalor

Relative au cadre directeur informatique

Relative à l'adoption du budget primitif de 2004 et au fonds de concours au Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

Relative à l'actualisation des autorisations de programme du VIIIème programme

Relative à l'aliénation des locaux de la Direction de Secteur Vallées de Marne sis 1 rue Eustache de Conflans - 51035 CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Relative au plan d'actions prioritaires par sous-bassins