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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2001 CB 01-03

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mai 2001

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CB 2001 CB 01-02

Relative à la nomination de M. de Bourgoing comme membre honoraire du Comité de bassin

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CB 2001 CB 01-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2000

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CA 2001 CA 01-38

Relative à une levée de la prescription quadriennale de la commune de Fermanville

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CA 2001 CA 01-37

Relative à une modification d'une disposition du VIIème programme d'intervention

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CA 2001 CA 01-36

Portant modification du concours "Eau Pure - Eau Propre"

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CA 2001 CA 01-35

Portant approbation du budget 2002 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2001 CA 01-34

Relative au projet de nouveaux locaux à Rouen

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CA 2001 CA 01-33

Relative aux aides de l'Agence à la formation dans le cadre du programme "Nouveaux services - emplois jeunes"

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CA 2001 CA 01-32

Portant fixation de montants en Euros

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex