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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

riviere

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2022 CB 22-10

relative à la contribution du comité de bassin au chantier eau dans le cadre de la planification écologique

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CB 2022 CB 22-09

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 4 octobre 2022

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CB 2022 CB 22-08

approuvant le projet de révision budgétaire du 11e programme d'intervention (2019-2024)

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CB 2022 CB 22-07

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 21 juin 2022

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CB 2022 CB 22-06

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 23 mars 2022

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CB 2022 CB 22-05

relative à l’élection d’un représentant des parlementaires et des collectivités territoriales du comité de bassin Seine-Normandie au comité national de l’eau (CNE)

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CB 2022 CB 22-04

relative à l’élection d’un administrateur de l’agence de l’eau Seine-Normandie collège des parlementaires et des collectivités territoriales

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CB 2022 CB 22-03

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 24 novembre 2021

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CB 2022 CB 22-02

relative à l’avis du comité de bassin sur le programme de mesures (PDM) du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands 2022-2027

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CB 2022 CB 22-01

relative à l’adoption du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands 2022-2027

 

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Nouvelle adresse

immeuble
Nouvelle adresse à partir du 13 février

Retrouvez le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne désormais au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex